Déposée par voie électronique le 20 janvier 2011 par Les sens des mots
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES SENS DES MOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-06 du 11 février 2011.
Le déposant est Les sens des mots, association domicilié(e) 14 rue nicolet - 75018 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, caroline Delaude domicilié(e) 14 de turbigo - 75001 - paris - France.
La marque LES SENS DES MOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798957.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SENS DES MOTS est expirée depuis le 20 janvier 2021.
Les sens des mots a également déposé les autres marques suivantes : BINÔME
Les sens des mots, association - 14 rue nicolet - 75018 - Paris - France
caroline Delaude - 14 de turbigo - 75001 - paris - France
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Publicité, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de tracts prospectus, imprimés échantillons à visée publicitaires, publicité télévisée, publicité radiophonique, publicité en ligne sur un réseau informatique, relations publiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, location d'espace publicitaires. ;
Télécommunications, service de transmission d'informations par le réseau Internet ; service d'informations par réseau télématique en matière de télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, informations télévisées, radiophoniques, en matière de télécommunications ; service de transmission de données en particulier par paquet d'informations et d'images, messageries et courriers électroniques et informatiques, échanges de documents informatisés ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé ; location d'appareils et d'installations de télécommunications, diffusion de programmes de télévision, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, émissions télévisées, location d'appareils de télécommunication. ;
Divertissements, activités culturelles à savoir montage de bandes vidéo, production de films sur bande vidéo, location d'enregistrements sonores, productions de films, locations de films cinématographiques, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location de bandes vidéo, location de décors de spectacles, productions de spectacles, représentation de spectacles, services de studio d'enregistrement, studios de cinéma, distribution de films cinématographies, services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), services d'imagerie numérique, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, services de studio d'enregistrements musicaux.
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